Livre Blanc
Système de circulation d’usage neutre, non patrimonial et décentralisable
Préambule
Le présent Livre Blanc a pour seul objet de décrire le fonctionnement interne du protocole dit « Be50 », conformément à la Charte constitutionnelle Be50.
Il ne constitue ni une offre, ni une promesse, ni une invitation, ni un engagement économique, financier, commercial ou juridique de quelque nature que ce soit.
Il ne crée aucune obligation, aucun droit, aucune créance, aucune responsabilité spécifique et aucune attente légitime.
Il décrit un protocole technique de circulation d’unités internes, non patrimoniales, non marchandes et non appropriables.
1. Nature du système
a. Définition
Be50 est un protocole de circulation d’usage fondé sur un marqueur technique interne appelé « token Be50 ».
Ce marqueur :
- ne représente aucune valeur,
- ne constitue aucun actif,
- ne confère aucun droit,
- ne crée aucune créance,
- n’est ni une monnaie, ni un moyen de paiement, ni un instrument financier,
- n’est ni convertible, ni garanti, ni valorisable par le système.
Il est exclusivement un signal technique d’inscription de mouvements d’usage.
b. Absence de finalité économique
Le système Be50 n’a pour finalité ni d’enrichir, ni de financer, ni de rémunérer, ni de récompenser, ni de spéculer, ni de valoriser quoi que ce soit.
Il n’a pas de finalité économique. Il ne poursuit qu’un objectif technique : permettre l’inscription distribuée de mouvements d’usage.
2. Cadre juridique et exclusion réglementaire
Le système est conçu comme structurellement étranger aux régimes relatifs :
- aux instruments financiers,
- aux crypto-actifs,
- aux services sur actifs numériques,
- aux services de paiement,
- aux titres, bons ou droits économiques.
Il ne relève ni du règlement MiCA, ni du régime PSAN, ni d’aucune réglementation équivalente.
Aucune attente de gain, de rendement, de liquidité, de valorisation ou d’avantage ne peut être légitimement fondée sur son usage.
3. Structure du token
a. Unité technique
Le token Be50 est une unité purement technique de comptage de mouvements internes.
Il ne correspond à aucune unité monétaire, fiscale, marchande ou patrimoniale.
b. Limitation
La quantité totale de tokens est strictement limitée et ne peut être augmentée.
Cette limite est constitutive du système.
4. Mouvements et circulation
a. Mouvement
Un mouvement correspond à l’inscription technique du transfert d’une unité Be50 sur le registre distribué.
1 unité transférée = 1 mouvement inscrit.
b. Sens du mouvement
Un mouvement n’est ni une dépense, ni un paiement, ni un échange, ni une contrepartie.
Il est une opération technique d’inscription.
5. Mécanisme de neutralisation
À chaque mouvement, une fraction prédéfinie est automatiquement isolée de la circulation active selon des règles purement techniques.
Ce mécanisme :
- limite mécaniquement les effets de boucle,
- introduit un coût structurel de mouvement,
- empêche la formation d’incitations spéculatives internes.
Les unités ainsi isolées ne confèrent aucun droit, aucun contrôle, aucune créance et aucun pouvoir.
Leur éventuelle réaffectation ultérieure relève exclusivement de processus ouverts, non centralisés et non obligatoires.
6. Absence de marché
Le système Be50 ne crée, n’organise, ne facilite et n’encourage aucun marché secondaire.
Il n’existe aucune plateforme officielle d’échange, de conversion ou de valorisation.
Toute marchandisation est extérieure au système et ne l’engage pas.
7. Acteurs
a. Participants
Tout acteur peut interagir avec le protocole sans autorisation préalable. Cette interaction ne crée aucun statut juridique.
b. Acteurs économiques
Des acteurs exerçant une activité économique peuvent utiliser Be50 comme outil facultatif de signalisation d’usage.
Ils ne peuvent l’exiger, ni le rendre nécessaire, ni le substituer à un paiement.
c. Fondateurs
Les fondateurs ne disposent d’aucun droit particulier, pouvoir, privilège ou autorité. Leur rôle est factuel, transitoire et non transmissible.
8. Neutralité économique et fiscale
Les unités Be50 ne constituent :
- ni un revenu,
- ni une rémunération,
- ni une remise,
- ni une contrepartie,
- ni un avantage,
- ni un fait générateur fiscal en tant que tel.
Toute conséquence fiscale éventuelle relève exclusivement des obligations propres des acteurs selon le droit applicable.
9. Neutralité de communication
Le système ne communique pas.
Aucune communication externe n’engage Be50 comme entité.
10. Décentralisation
Le protocole est conçu pour fonctionner sans centre de contrôle durable.
Toute structure humaine est contingente et destinée à disparaître.
11. Continuité
Le système est défini par ses principes, non par ses implémentations.
Toute implémentation peut disparaître sans affecter la validité conceptuelle du système.
12. Extinction
L’usage du système peut cesser sans appropriation, sans liquidation, sans bénéficiaire final.
Aucun acteur ne peut en tirer un droit ou un avantage de clôture.
13. Interprétation
En cas de divergence, la Charte prévaut sur le présent Livre Blanc.
Les principes de neutralité, de non-appropriation et de non-requalification priment sur toute lecture littérale.
Conclusion
Be50 ne crée aucun pouvoir.
Il ne crée aucun droit.
Il ne promet rien.
Il ne protège rien.
Il fixe des limites techniques.
Il rend certaines dérives plus difficiles.